Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ECOMUSEE du COGNAC
TESSERON Patrick

Numéro de dépôt :
99830471
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019

Présentation de la marque L'ECOMUSEE du COGNAC

Déposée le 15 décembre 1999 par TESSERON Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECOMUSEE du COGNAC »

Le déposant est TESSERON Patrick domicilié(e) LOGIS DES BESSONS - 17770 - MIGRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESSERON Patrick domicilié(e) LOGIS DES BESSONS - 17770 - MIGRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 34 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ECOMUSEE du COGNAC est expirée depuis le 15 décembre 2019.

TESSERON Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LE POKER DES ARÔMES


TESSERON Patrick - LOGIS DES BESSONS - 17770 - MIGRON - France


TESSERON Patrick - LOGIS DES BESSONS - 17770 - MIGRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416911 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Chocolats et cafés à base de cognac. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.